COUP-D'ŒIL

SUR

LE CODE NAPOLÉON, EN ALLEMAGNE,

OU

DIssERTATION dans laquelle se trouve, après la discussion des principales objections opposées à l'introduction de ce Code dans les Etats confédérés, un plan raisonné, critique, théorique et pratique de son étude, et par suite de celle des autres Codes, avec un Décret à ce sujet du PRINCE- PRIMAT de la Confédération du Rhin.

V4 Ouvrage utile à tous ceux qui doivent connaître ou appliquer cette Le nouvelle législation civile;

DÉDIÉ A S. À. Em. LE PRINCE-PRIMAT.

TROISIÈME ÉDITION.

Tout Français jouira des droits civils. Cove N…., art. 8.

PARIS,

AUX ARCHIVES DU DROIT FRANÇAIS,

Chez CLAMENT frères, Libraires-Éditeurs, rue de l'Echelle, n° 3, au Carrousel.

1810.

Le LS

ARMY

_—

AN À.