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Code Civil Des Français
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433
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TIFaM Du Preis. va tes Page 340 Cuar. IL Du prét à usage, ou commodat........ Ybid, Secr. L.'° De la nature du prèt à usage........... Ibid. Secr. IL. Des engagemens de lemprunteur..... ss le A Secr. III. Des engagemens de celui qui prête usage. 342. Us Cuar. Il. Du prét de consommation, ou simple prét. Ibid. SecrT. l'e De la nature du prêt de consommation... Ibid.

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. Secr. IT. Des obligations du préteur......... Secr. IL. Des engagemens de lemprunteur......... 34. Car. IL. Du prét à intérét................ Ibid.

TIT. XI. Du Dépôt et du Séquestre............ 346. Cuap.l* Dudépôten général, et deses diverses espèces, Ibid.

Car. ll. Du dépôt proprement dit...........: id: Secr. le De la nature et de l'essence du contrat de ÉROLe vpremee es ss si de Ibid. SECT. II. Du dépôt volontaire.................. 347. SEcT. Il. Des obligations du dépositaire.........« 348: Secr. IV. Des obligations de la personne par laquelle | le dépôt.a été fait............... vie 1 SEcT. V. Du dépôt nécessaire..........,...... 351. Cuar. Ill. Du séquestre................... Ibid. SECT. 1° Des diverses espèces de séquestre,......... Ibid. SEcT. II. Du séquestre conventionnel...... Res 12 Secrt. IL, Du séquestre ou dépôt judiciaire,........ Ibid. TIT. XII. Des Contrats aléatoires...... is vec. ie Cuap.l® Du jeu et du pari................ Ibid, CHar. IL Du contrat de rente viagère.......... 354. SEcT. 1° Des conditions requises pour la validité du TOR re vero ve PE CR Ibid. -Secr. I. Des effets du contrat entre les parties con- | tractantéss ds à 0 à Fr 35 TIT XITI, Du Mandat....... RE.

Cup, I De la nature et de la forme du mandat, Ibid, ee E e