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Tome Premier (1804)
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5ro TABLE ALPHABÉTIQUE moitié des biens du disposant, sil ne laisse à son. cès quun enfant légitime; le tiers, stil en laisse deux; le quart, s'il en lxsse trois ou unplus. grand nome bre, 915. Elles ne pourront excéder la moitié des biens, sk, à defaut d'enfants, le défunt laisse des as. cendants dans les deux lignes, paternelle-et majer- nelle; et les trois quarts, sil nen laisse que dans lune des deux, 915. Elles peuvent absorber la t0- talité des biens, si le disposant ne laisse ni ascendants ni descendants, 916.; Racuar, La faculté;ffe rachat ou de réméré ne Peut.être stipulée pour un terme excédent cmq années, 1660, Elle peut être exercée contre un.second acqué- reur, 1664. Le:vendeur qui lexerce doit rem- bourser les frais de vente en outre du prix principal, 1673. 3 Raprarrons. Les inscriptions sont rayées du consente- ment des parties ét én vertu dun jugement, 216, Foyez INSCRIPTIONS... ns Rarrorrs. Chaque cohéritier doit rapporter tout ce qu'il a recu du défunt, 819. Si les dons ont été faits par préciput ou avec dispense. de apport, il n'en doit être rapporté que qui excede la portion disponible, 844. 7 Sont: dispensés. du rapport les dons et legs faits au ls du successible, 847: ceux faits à son pere, 848: ceux faits à son époux, So. Les frais de nourriture, d'entretien, d'éducation, d'équipement ét de. noces, doivent pas être rap- portés, 852, Le rapport se fait en nature ou cn moins prenant; 858. Celui du mobilier ne se fait quen moins prenant, 868.[héritier qui fait rap- port dun immeuble peut en reteninla possession jus- qu'au remboursement des dépenses améliorations qu'il y a faites, 867. Chaque époux fait râpport à la masse de ce qu'il doit à la communauté, 1468; et de ce qu'il y a pris pourdoter personnellement un enfant, 1460.

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RECKLÉ, fait perdre le bénéfice d'inventaire, 8or.

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