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USU résultant des vices redbibitoires de la chose achetée, 1648.— ℳ suivre dans différens cas en matiére de bail, 1756, 1745, 1755, 1758, 1759, 1762, 1777, et voy. Bait et ses especes.

1. 175

UsIns: quand sont censées meubles, 531.— Regles rela-

tives à jeur location; voy. Loyer(Bail à).

UsrRXsIIEs: ceux aratoires et ceux employés aux usines,

considérés comme immeubles, 524; voyez Instrumens.— Ceux servant a faire valoir les terres données par dispo- sition à charge de restitution, doivent-ils étre vendus*

064.— Obligation du preneur d'un héritage rural de le garnir des ustensiles nécessaires a son exploitation, 1766.— Privilége pour les sommes dues pour les usten-

siles servant à l'exploitation, sur le prix de ces ustensiles, 2102.

UsurRuIT: jouissance des biens du mineur, attribuse aux

péère et mère; voy. Puissance paternelle, Tutelle.— Celui des choses immobiliéres, considéré comme immeuble, 526.— Principes sur lusufruit en général: facultè d'avoir

sur les bhiens un droit de jouissance, 545; en quoi con- siste le droit d'usufruit proprement dit? 578; par qui peut-il étre établi? 579; différentes manieres de I'étahlir, 580; sur quoi peut-il reposer, 561.— Droits de Fruitier: fruits que coinprend sa jouissance, 582.—(D rence des fruits naturels, industriels et ciæils; voyez ces mots).— Jusqu'à quelle époque et sous quelles conditions les fruits naturels et industriels appartiennent-ils à Fu- sufruitier ou propriétaire? 565; et les fruits civils? 586; comment s'exerce l'usufruit sur les choses fungibles? 537; droits que donne l'usufruit d'une rente viagére, 588 droits de l'usufruit sur les linges et meubles qui se dé- truisent par l'usage, 569; droits résultant de l'usufruit de Pbois taillis; idem, de pépiniéres, 590; item, des bois de haute-futaie mis en coupes réglées, 5913 quid, si ces bois de haute-futaie ne sont pas mis en caupes réglées* 5025

droit que donne l'usufruit de prendre dans les Pois e échalas pour les vignes, et les fruits annuels et pér diques sur les arbres; 595; droits de l'usufruitier relati- vement aux arbres fruitiers qui périssent, 594; Paux qur l'usufruitier peut passer, et cession quil peut faire de son droit, 595; jouissauce de I'usufruitier de l'augmen- tation de l'objet de l'usufruit par alluvion, 596; jouis- sance des droits de servitudes etec. résultant de l'usufruit, quelle jouissance confere l'usufruit relativement à

597; des carriéres ou mines? 598; le propriétaire ne peut nuire aux droits de Tusufruitier; indemnités pour amé- lioration que l'usufruitier ne peut prétendre; objets places par Iui qu'il peut enlever, 599.— Ohligalious de