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Code Napoléon : Conforme A L'Édition Originale De L'Imprimerie Impériale / Avec La Traduction Allemande ; Faite par une société de Jurisconsultes, et accompagnie de notes explicatives, par L. Spielmann, Procureur impérial au Tribunal civil, et Professeur suppléant à l'Ecole de droit à Strasbourg
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a80 Tagce ou ConE NaroLéon.

TIT. XVII. Du Nantissement.. à 19411128 él CGrar. I. Du gage... nice NAS 800, Crar:Il. De l'anfithitéses des a- 311864

TIT. KVIIL, Des Priviléges et Fipothèques 868| pi

Cnar. I. Doit générales,:,..:,+ 868 Cuar. Ib:Des privilégess.,::4,.:241:4::.8068 Cxap. IIT. Des hypothèques....!) 884 Cnar. IV. Du mode de l'inscription des priviléges et hypothèques: ,.. 898

Car. V. De la radiation et réduction des IDSCTIPTIORS» 4 4 se, 004 Car. VI. De l'effet des priviléges et hypo-:: thèques contre les tiers détenteurs 910

Car. VIE De Método dés: priviléges -et hypothèques.. eu 5: 910 Car. VIII, Du modé de purdéri les piqs: priétés des Sp et A dada ne 916

: Cxar. x. Du mode de. purger les Eos thèques, quand il n'existe pas d'in: | scription sur les biens' des maris et detiütenrs 25 555% sui istnt ait"994 Çuar.X. De la publicité des régistres et de Ja. résponsabilité des conservateurs 928

TIT. XIX. De? Ebrépsiion forcée et des ee entreïles Gréañciers! 31148 4314111032 Cuar. 1. De lexpropriation forcée 4 412 932 _ Cuar, Il: lordre et de ladistribution: ah pie entre es créanciers+. 938

TIT. XX De Saber rié LES, nt sp hodo Guar. L Dispositions générales:..:.+ 940