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Code Napoléon / nach dem officiellen Texte übersetzt von Herrn Daniels, Substiuten des kaiserlichen General-Procurators bey dem Cassations-Hofe in Paris
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le titre droit intermédiaire); l'explication raison- née des dispositions du Code de procédure ci- vile(sous le titre droit nouveau). Terminé par un recueil de formules, par J. B. de La Porte, ancien avocat au Parlement de Paris; auteur des pandectes françaises, du nouveau juris com- pendium etc. Gthir. 4 gar.

Jurisprudence du Code Napoléon, ou recueil. des |: P>

arrêts rendus par les cours d'appel, et par celle de cassation, depuis la promulgation. du Code. Ouvrage dans lequel. on trouve, sur.cha- que matière traitée, la conférence du droit ro- main, de l'ancien et du nouveau droit français; Avec des explications claires et succinctes dans tous les cas la matière les rend néces- saires, l'indication des differences et des points de contact du Code, avec les lois qui lont pré- cédé.Tout-à-la-fois recueil de Jurisprudence, conférence de lois, commentaire raisonné, cet ouvrage est à proprement parler le complé- ment du Code. Publié depuis le r°%. vendé- miaire an 12(24 septembre 1803) par Mrs. Ba- voux, ainé, professeur-suppléant à l'école de droit de Paris, et Loiseau, docteur en droit. Q

z'e- 8e tome. pr00. 25 thir.

Pandectes(les) francaises, ou Recueil complet de

toutes lés lois en vigueur, contenant les Codes Napoléon, criminel, de commérce, militaire, de marine, judiciaire, et les dispositions des autres lois, soit romaines, soit coutumières, soit édits, ordonnances ou déclarations, soit décrets, que ces Codes Jlaissent. subsister, avec des observa- tions formant un traité substantiel et succinct de chaque matière; par P. N. Riffé-Caubray et J. B. De Laporte. 15 tomes in 8. broché, 26 thlr

Le Praticien français en deux parties: La r°%° 3

à

donne l'esprit et la théorie du Code de procé- dure avec les formules. La:2%° en présente l'application et la jurisprudence. Par les rédac