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Code Napoléon / nach dem officiellen Texte übersetzt von Herrn Daniels, Substiuten des kaiserlichen General-Procurators bey dem Cassations-Hofe in Paris
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1082
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qu Esprit dn Code Napoléon, tiré de la discussion, ou conférence historique analytique et raisonnée du projet du Code civil, des observations des fl tribunaux, des procès-verbaux du conseil d'état, fl des observations du tribunät, des exposés de

motifs, des rapports et des discours, elc. etc. Dédié à Sa Majesté l'Empereur et Roi, par J. G. Locré, sécrétaire-cénéral du conseil d'état, membre de la Iéoion d'honneur, tome 4°" jJus- qu'au 4°. in 4°. 17 thir.

nl Le même ouvrage: Edition in 8°. 4°, 9 37°bet

gants"

ge. tome. 8 thlr. 12 gor. | L'Esprit des instituts de l'empereur Justinien; con- l|| 4 féré avec les principes du Code Napoleon, en- mil richi de notes explicatives el raisonuées, puis- | sées dans les lois du disesie, du Code et dans À 1fl les nouvelles; suivi d'une table des titres er

|| d'une table générale des matières, par ordre al- mil phabétique. Dédié à son altesse sérénissime le | RE| Prince Cambacèrés, archi-chancéliér de l'em-

|| pire, grand-oflicier.de la légion d'honneur,- Il coré des grands cordons de l'empire, et mem ll bre de l'institut; par M. d'Esquiron, juriscon- À sulte, membre de l'académie de légisiation et) { de plusieurs socigiés httéraires, 2:vol. gr. 4. fl 7.thli.. 20 gor. nl Ferriere(le nouveau) dictionnaire de droit et {ll de pratique, civil, commercial, crinninel'et ju- qi diciaire; contenant Pexplication de tous les ter- Nil mes du droit, anciens et modernes, par C. H. ll Dagar, 3 tom. 4. broché. 15 thlr. 20 gôrr.

Ferrière(nouveau) ou dictionnaire de droit et de

pratique judiciaire civile, contenant l'explication FA| des termes usités dans Ja pralique, soit anciens, jf soit nouveaux, et présentant à la suite de cha- L|! que mot, l'origine de nos formes et les règles auxquelles elles étoient assujetties en 1789(sous le titre droit ancien); les variationsqu'elles ont éprouvées depuis 1789, jusqu'en l'an 14(sous