|(3e) (N° 2132.) DÉCRET 1MPÉRIAL qui autorise l'acceptation * d'un capital de 880 livres tournoïs, que le S' Aliod& offtrt de concéder à l’kospice dés malades de la ville d'Aoste, . département de la Doire,(Posen, 12 Décembre 1806.)
dE
(N° 2133.) DÉCRET IMPÉRIAL qui autorise! acceptation d'une somme de 1269 francs 84 centimes; offèrte par le S de Brouwer, à La charge d’être admis dans l'hospice des vieillards de Gand/ Escaif) pour y Jinir ses jours, {Posen, 12 Décembre 1806.)::
(N°2134.) DÉCRET IMPÉRIAL qui autorise l'acceptation
- de la Donation offerte par le S* Géré et la D: Gidoin son épouse, à l’hospice de Janville(Æure-et- Loir); 1! d'une rente perpétuelle de 130 francs;:2° d’une-rente viagère de 36 francs et 4 kilogrammes 895 grammes de beurre;:3° du mobilier que lès donateurs se trouveront posséder a leir décès,
a la charge quailes donateurs: seront admis tous\déix: dans l'hospice pour Le reste de leurs joursi\( Posen, 12 Décembre 1806.)_|
EN 2135.) DÉCRET IMPÉRIAL qui autorise l'acceptation -* de la Donation faite par la Dide Condamine2 l'hospice Sainte-Foi dè Conques(Aveyton) de tous ses-biens-estimés
à la valeur capitale. de 1900 fra à laïcharge d'étreentretenue
et soignée dans cet hospice:(Pesen;-12 Décembre 1806.)
(N.°2136.) DÉCRET.IMPÉRIAL qui autorise l’acceptation de la Donation faite parle S' Lefebvre aux pauvres de Turcoing(Nord}},.d'une. pièce; de terre estimée 2500‘fr. (Posen,.12 Décembre 1806)...


