(4) TITRE IL

Des Opérations relatives à la Levée.|

3. Toutes Îles opérations relatives à la levée ci-dessus| 4 prescrite seront exécutées conformément aux dispositions fé de notre décret du 8 fructidor an XIII. gr

À. M sera prélevé sur le contingent de chaque dépar- tement, pour Îles carabiniers, les cuirassiers et lartillerie à‘| pied et à cheval, un nombre d'hommes d'élite déterminé: par le tableau de répartition entre les corps, joint au pré-|# sent décret sous le n.° HIT. vbs

Les conscrits choisis pour les carabiniers et les cuirassiers 1

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ne pourront pas avoir moins de cinq pieds cinq pouces: ceux de l'artillerie devront avoir cinq pieds trois pouces six| fi lignes et au-dessus.|

TITRE IL

Des Epoques auxquelles les opérations ci-dessus prescrites se doivent être exécutées.:

. Toutes les opérations qui doivent précéder la convo- je cation du conseil de recrutement, seront terminées avant|

le 15 janvier. Les conseils de recrutement s’assembleront le 15 janvier. Le premier détachement de chaque département sera mis de en route le 25 du même mois. Les autres départs se succéderont de jour en jour.

TITRE IV.

De la Répartition des soixante mille Conscrits de l'an 1507 is entre les différens Corps de l'armée.|

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6. Les soixante mille conscrits de 1807 appelés par

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