(.6) marche Te 20 du même mois au plus tard; les
autres 52 succéderont d’un jour à l’autre,
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De la Répartition des cinquante mille Conscrits de l'an 1806 entre les différens Corps de l’armée,
6. Les Cinquante mille conscrits de lan 1506 appelés par le présent décret seront répartis entre les différens Corps de l’armée, éonformément aux table décret sous les numéros II et II.*
7 Les trente mille hommes restant mille dont la mise en activité à été
aux annexés au présent
des quatre- vingt autorisée par le sénatus- consulte du 2 vendémiaire, formeront la réserve de lan
4806. On continuera à observer, pour lesdits conscrits en réserve et pour ceux des années antérieures, ce qui a été prescrit par les arrêtés des 18 thermidor an X, 29 fructidor an XI, et par notre décret du 8 nivôse an XIII.
On se conformera, pour les conscrits en dépôt, aux actes précités, et notamment à notre décret du 8. fructidor an XIII.:
8. Nos ministres sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de notre présent décret.
Signé NAPOLÉON. 2 Par PEmpereur:
Le Secrétaire d'état, sisné HUGUES B. MARET. » Sig-
# Ces tableaux paraîtront plus tard.
(Suit le Tableau,)


