Jahrgang 
105 - 130
Seite
4
Einzelbild herunterladen

(4)

TITRE IL

Des Opérations relatives à la Levée,

3. Toutes les opérations relatives à la levée ci-dessus prescrite seront exécutées conformément aux dispositions

de notre décret du 8 fructidor an XIII, relatif à la levée de;

la conscription de l'an XIV.

4. Il sera prélevé, sur le contingent de chaque dépar- tement,:

Pour{es carabiniers, deux hommes d'élite, parmi ceux qui seront les plus forts et dont la taille sera supé- rieure à cinq pieds six pouces;

2.° Pour les cuirassiers, douze hommes d'élite, ayant également une taille supérieure à cinq pieds six pouces;

3. Pour nos régimens dartillerie à pied et à cheval, vingt-cinq hommes d'élite, de fa taille de cinq pieds trois pouces six ue,t au- débat

TIFRE IIL

Dis Epoques auxquelles les diverses Opérations ci- dessus prescrites doivent être exécutées,

Se Les listes générale et alphabétique de chaque canton, qui, en exécution de l'article 6 du décret précité, doivent être formées par les sous-préfets, et affichées dans toutes les municipalités du canton, seront terminées et affichées le 20 du présent mois d'août,

Les opérations relatives à la vérification des listes com- menceront, dans tout l Émpie s: le Le du présent: mois d'août.

Les conseils de recrutement s lions le$ du mois de septembre suivant.

Le premier envoi de chaque département sera mis em