tu) (N° 1776.) DÉCRET IMPÉRIAL concernant les Haras, 5 Au palais de Saint-Cloud, le 4 Juillet 1806.

NAPOLÉO N, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Rot D'ITALIE;

Sur le rapport de notre ee de l'iñtérieur;

Notre Conseil d'état entendu,

Nous AVONS DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS ce qui suit:

TITRE I. Des Haras et Dépôts d’étalons,

ART. 1.° y aura six haras,

Trente dépôts d’étalons,

Deux écoles d'expériences.

2. Les haras contiendront particulièrement les étalons étrangers, et les étalons des plus belles races françaises.

Les haras et dépôts seront divisés,

1. En six arrondissemens, selon Îe tableau joint au pré- sent a

.” En trois classes, d’ après un réglement de notre mi-

.- de l'intérieur.

3- Quatre des haras rte par le ministre auront des jumens au nombre de cent au plus, réparties entre eux.

4. Les deux tiers des étalons seront français, et seront pris spécialement parmi ceux qui aux foires auront mérité des primes à leurs propriétaires.

. Pendant le temps de la monte, il sera réparti dans

les a de chaque haras ou dépôt, un nombre d’étalons proportionné aux besoins.

6. Ils seront placés, sur l'indication ss préfets, chez les propriétaires ou cultivateurs les plus distingués par leur zèle et leurs connaissances dans Part d’élever ou soigner les chevaux,

2.