Teil eines Werkes 
Zweyter Band (1808)
Entstehung
Seite
539
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née des matidres. Edit. stéréot. in 8. broché. 1thlr. 20 ggr.

Idem, in T2mv. 1thlr. 4 ggr. Idem, in 18. 16 ggr. Code Napoléon, avec les rapports et motifs, 1r

cahiers in 8. 7 thlr. 10 ggr.

Code Napoléon, avec les sources, ou toutes ses dispositions ont été puiss6es; ouvrage ou sont 6tablis les différences et les rapports des lois ro- maines avec les frangaises, les rapports des ar- ticles du Code entre eux. Ou sont transcrits, à Ja suite de chaque article, soit la loi romaine dont il a été traduit, soit Particle de coutume, d'or- donnance ou de la loi préoédente, soit le texte des auteurs sur lequel il a été copié ou dont il a 6té extrait, soit le motif particuſier qui Pa fait adopter. Ou est 6tablie une concordance du Code de procédure avec le Code civil, et ou sont rapportés les arrétés du Gouvernement, les dẽcisions du conseil d'état et du Ministre de la justice pour Texécution des différens articles, avec des définitions des mots textuels, des ch- servations propres à resoudre les difficultés que lexécution de tels ou tels articles pourroit faire naitre, et des décisions correlatives des auteurs; par Julien Michel Pufour, 4 vol. 3.

thl. 10 ggr.

procès verbaux du Conseil d'etat, contenant la dis- cussion du projet de Code civil, 5 vol. in 4*.

16 thlr. 12 ggr.

Observations des Tribunaux d'appel sur le projet de Code civil, 4 tom. in. 14 thlr.

T aites et Commentaires Sur le Code Napoleon et le Code de procedure.

Analyse raisonnse du droit frangais, par ja com- paraison des dispositions des lois romaines, de celles de la coutume de Paris, et du nouveau Code des Frangais; par P. L. C. Gin, ancien