Teil eines Werkes 
Zweyter Band (1808)
Entstehung
Seite
539
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née des matiéres. Edit. stéréot. in 8. hbrochs. 1 thlr. 20 ggr.

Fem in. 1thlr. 4 ggr. Idem, in 18. 16 ggr. Code Napoléon, avec les rapports et motifs, rr

cahiers in 8. 7 thlr. 10 ggr.

Code Napolcon, avec les sources, ou toutes ses dispositions ont été puissées; ouvrage ou sont 6tablis les différences et les rapports des lois ro- maines avec les frangaises, les rapports des ar- ticles du Code entre eux. Ou sont transcrits, à la suite de chaque article, soit la loi romaine dont ila été traduit, soit'article de coutume, d'or- donnance ou de la loi précédente, soit le texte des auteurs sur lequel il a été copié ou dont il a 6té extrait, soit Ie motif particulier qui l'a fait adopter. Ou est établie une concordance du Code de procédure avec le Oode civil, et ou sont rapportes les arrétés du Gouvernement, les decisions du conseil d'étot et du Ministre de la juslice pour Texécution des différens articles, avec des définitions des mots textuels, des ch- servations propres à résoudre les difficultés que h'exécution de tels ou tels articles pourroit faire naitre, et des décisions correlatives des auteurs; par Julien Michel Pufour, 4 Fo 3

7 thlr. 10 ggr. Procès verbaux du Conseil d'etat, contenant la dis-

cussion du projet de Code civil, 5 vol. in. 16 thlr. 12 ggr. Observations des Tribunaux d'appel sur le projet de Code civil, 4 tom. in. 14 thlr.

T oltes et Commentaires sur le Code Napoleon et le Code de procédure.

Analyse raisonnée du droit frangais, par la com- paraison des dispoßitions des lois romaines, de cclles de la coutume de Paris, et du nouveau Code des Francais; par P. L. C. Gin, ancien