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Code Napoléon / nach dem officiellen Texte übersetzt von Herrn Daniels, Substiuten des kaiserlichen General-Procurators bey dem Cassations-Hofe in Paris
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1093
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4°. Concernant l'ordre judiciaire; suivies des Exposés des molifs présentés au Corps légis- latif par les orateurs du Conseil d'état, des discours prononcés par les orateurs du tribu- nat, et du Senatus-Consulte, concernant l'or-

dre judiciaire, in 4°. 18 ggr. Nésociant(le parfait), ou Code du commerce, avec

instructions et formules; auquel sont ajoutés, 1° une explication de tous les termes de Commerce et de Marine employés dans le Code, ainsi qu'une explication du texte du Code, pour la plus grande intélligence etla pius facile exécution de la loi; 2° des observations pour résoudre les difficultés qui pourraient s'élever sur telles ou telles dispo- sitions; 3° un rapprochement des lois précédentes et des décisions des auteurs; 4° une concordance du Code avec le Code Napoléon et le Code de procédure civile; 5° les Formules des différentes livres que doivent tenir et des différens actes que doivent faire les Négocians, ainsi que les for- mules des jugemens que doivent rendre les Tri- bunaux de commerce, et des actes que doivent faire les officiers ministériels; par Julien Michel Dufour. ancien avocat efc. 2 tom. 8. broché

Paris 1808. 3 thir. 16 ggr, Gefese über die Erbfoige, Shenfungen und Tefta- mente in Sranfreidh, gt. 8. 8 Ggt. Daffeibe AGerE in fransdfifher und beutfher Œpras che, gf. 8. 10 Gigt.

Gammiung der Gefege tber die Acten des Civile Gtandes, die Che, Cheñheidung, varerlihe Ge: alt, 2ADopfion, Pormundfhaft und Snterdiction

in Stranfreicdh, gi. 8. à Got. Daffeibe Bert in fransdfifher und deutfder pra oe, gr. 8. 12 Ggt.

Gammiung der Gefese in Detref der Jetite, QGunoërte, Gefundheits-Deamten,Debammen, Apotherer, Materialifien und Gervurshandier in

Srantreih, gr. 8. 8 Ggr.