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738 Liv, ZI, Tië. PV. Chap. IE, Du régime dot

* Aït. 1580,

‘Le mari qui jouit des biens paraphertiaux, test

ienu de toutes les obligations de l'usufruitier. Disposition particulière,

Ârt. 1581.

En se soumettant au régime dotal, les époux peuvent néanmoins stipuler une société d’acquêts, et les effets de cette société sont réglés comme il est dit aux articles 1498 et 1490.

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